Chantal Reland

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur des gens de mer
Objet:
par délégation de la Première ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000047332587(source JORF)
délégation de signature
23 Mars 202323/03/2023
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur des gens de mer
Objet:
par délégation du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000046441745(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 202219/10/2022
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur des gens de mer
Objet:
par délégation du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000046082548(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 202224/07/2022
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur des gens de mer
Objet:
par délégation de la Première ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000045917869(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 202216/06/2022
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur des gens de mer
Objet:
au nom du directeur général, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000045366174(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 202217/03/2022
De: Chantal RELAND
attachée d'administration d'Etat hors classe, adjointe au sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime du ministère de la transition écologique et solidaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
1° Au titre de représentant de l'Etat
représentante du ministre chargé de la mer
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000045341687(source JORF)
nomination
13 Mars 202213/03/2022
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur des gens de mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000044318830(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 202113/11/2021
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur des gens de mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000044061336(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 202119/09/2021
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur des gens de mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000043776795(source JORF)
délégation de signature
11 Juillet 202111/07/2021
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur des gens de mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000043501510(source JORF)
délégation de signature
15 Mai 202115/05/2021
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur des gens de mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000043266981(source JORF)
délégation de signature
19 Mars 202119/03/2021
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur des gens de mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000042866003(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 202106/01/2021
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur des gens de mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000042515815(source JORF)
délégation de signature
13 Novembre 202013/11/2020
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur des gens de mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000042387551(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202002/10/2020
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur des gens de mer
Objet:
au nom du ministre chargé de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la mer"
JORFTEXT000042331301(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 202016/09/2020
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur des gens de mer
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000041422927(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 202018/01/2020
De: Chantal RELAND
adjointe au sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
conseil_administration
JORFTEXT000041413757(source JORF)
nomination
17 Janvier 202017/01/2020
De: Chantal RELAND
(suppléante)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative « Mer et navigation intérieure »
4° Au titre du
4° de l'article R. 6113-22 du code du travail et du 2° du II de l'article 4 du décret n° 2019-958 du
13 septembre 2019
instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
représentants de l'Etat
d)
représentants du ministre chargé de la mer
sur proposition de la direction des affaires maritimes (DAM)
Groupe:
Commission professionnelle consultative « Mer et navigation intérieure »
JORFTEXT000039468469(source JORF)
nomination
10 Décembre 201910/12/2019
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000039433044(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201930/11/2019
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000039061083(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 201908/09/2019
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000038696288(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 201928/06/2019
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000038485846(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 201918/05/2019
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000038371391(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201914/04/2019
De: Chantal RELAND
attachée d'administration d'Etat hors classe, adjointe au sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime du ministère de la transition écologique et solidaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentante du ministre chargé de la mer
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000038211752(source JORF)
nomination
08 Mars 201908/03/2019
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000037529102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201826/10/2018
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000036775596(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 201807/04/2018
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
JORFTEXT000035744191(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201708/10/2017
De: Chantal RELAND
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentant du personnel comme membre suppléante
au titre de l'organisation CFDT
Remplace:Mme Anne BOISROUX-JAY
Groupe:
Comité technique de l'administration centrale
suppleant
DEVK1706384S(source BODD)
nomination
25 Mars 201725/03/2017
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau du travail maritime, de la santé et de la sécurité au travail maritimes
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000034015148(source JORF)
délégation de signature
09 Février 201709/02/2017
De: Chantal RELAND
chef du bureau du travail maritime, de la santé et de la sécurité au travail maritime, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
conseil_administration
JORFTEXT000033652316(source JORF)
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau du travail maritime, de la santé et de la sécurité au travail maritimes
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000033140793(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201624/09/2016
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau du travail maritime, de la santé et de la sécurité au travail maritimes
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat"
JORFTEXT000032950631(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 201631/07/2016
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau du travail maritime, de la santé et de la sécurité au travail maritimes
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032769510(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 201625/06/2016
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau du travail maritime, de la santé et de la sécurité au travail maritimes, pour l'élaboration et la mise en œuvre des normes juridiques relatives aux titres de navigation maritime, aux obligations de l'Etat du pavillon en matière sociale, au travail maritime, à la profession de marin, à l'identification et aux documents professionnels des gens de mer, au régime disciplinaire et pénal, aux conditions de travail, de vie et de bien-être à bord des navires, au rapatriement des gens de mer, au contrôle des effectifs à bord des navires et aux conditions sociales de l'Etat d'accueil, à la santé et à la sécurité au travail maritimes
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer"
JORFTEXT000032409104(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201617/04/2016
De: Chantal Reland
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du bureau du travail maritime, de la santé et de la sécurité au travail maritimes, pour l'élaboration et la mise en œuvre des normes juridiques relatives aux titres de navigation maritime, aux obligations de l'Etat du pavillon en matière sociale, au travail maritime, à la profession de marin, à l'identification et aux documents professionnels des gens de mer, au régime disciplinaire et pénal, aux conditions de travail, de vie et de bien-être à bord des navires, au rapatriement des gens de mer, au contrôle des effectifs à bord des navires et aux conditions sociales de l'Etat d'accueil, à la santé et à la sécurité au travail maritimes
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000031224466(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 201527/09/2015
De: RELAND Chantal
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1430311S(source BODD)
nomination
10 Janvier 201510/01/2015
De: RELAND (Chantal)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret du
17 octobre 2011
au choix au tableau d'avancement pour le grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
DEVK1422128A(source BODD)
inscription
10 Octobre 201410/10/2014
De: Chantal Reland
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la flotte de commerce
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000029527296(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 201402/10/2014
De: Chantal Reland
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, et à
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la flotte de commerce
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000028720689(source JORF)
délégation de signature
14 Mars 201414/03/2014
De: Chantal Reland
son adjointe
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la flotte de commerce
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000027123900(source JORF)
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Chantal Reland
son adjointe
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la flotte de commerce
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026507677(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: RELAND Chantal
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des trans ports et de la mer
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1132355S(source BODD)
nomination
25 Décembre 201125/12/2011
De: Chantal Reland
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la formation, de l'emploi et de la protection sociale, pour les affaires relatives à la politique sociale applicable au secteur des transports terrestres, à la politique de l'emploi et la promotion de la formation professionnelle dans les transports terrestres, à l'exercice des fonctions de commissaire du Gouvernement sur l'AFT et à la participation à la commission interministérielle d'audit salarial du secteur public, ainsi qu'à la politique de la protection sociale dans les transports terrestres, et notamment l'exercice de la tutelle de la caisse de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens, de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français et des organismes de gestion du congé de fin d'activité des conducteurs routiers auprès desquels elle exerce les fonctions de commissaire du Gouvernement
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000021190952(source JORF)
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: RELAND Chantal
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Représentants du personnel
Au titre du syndicat CFDT
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVK0906117S(source BODD)
composition
10 Avril 200910/04/2009
De: Chantal Reland
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la formation, de l'emploi et de la protection sociale, pour les affaires relatives à la politique sociale applicable au secteur des transports terrestres, à la politique de l'emploi et la promotion de la formation professionnelle dans les transports terrestres, à l'exercice des fonctions de commissaire du Gouvernement sur l'AFT et PROMOTRANS et à la participation à la commission interministérielle d'audit salarial du secteur public, ainsi qu'à la politique de la protection sociale dans les transports terrestres, et notamment l'exercice de la tutelle de la caisse de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens, de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français et des organismes de gestion du congé de fin d'activité des conducteurs routiers auprès desquels elle exerce les fonctions de commissaire du Gouvernement
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020251540(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200914/02/2009
De: Chantal Reland
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la formation, de l'emploi et de la protection sociale, pour les affaires relatives à la politique sociale applicable au secteur des transports terrestres, à la politique de l'emploi et la promotion de la formation professionnelle dans les transports terrestres, à l'exercice des fonctions de commissaire du Gouvernement sur l'AFT et PROMOTRANS et à la participation à la commission interministérielle d'audit salarial du secteur public, ainsi qu'à la politique de la protection sociale dans les transports terrestres, et notamment l'exercice de la tutelle de la caisse de retraite du personnel de la Régie autonome des transports parisiens, de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français et des organismes de gestion du congé de fin d'activité des conducteurs routiers auprès desquels elle exerce les fonctions de commissaire du Gouvernement
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000019214188(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Chantal Reland
Objet:
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la formation, de l'emploi et de la protection sociale
JORFTEXT000017733064(source JORF)
délégation de signature
22 Décembre 200722/12/2007
De: Chantal Reland
Objet:
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la formation, de l'emploi et de la protection sociale
JORFTEXT000000276262(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Chantal Reland
Objet:
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la formation, de l'emploi et de la protection sociale
JORFTEXT000000461565(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Chantal Reland
Objet:
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la formation, de l'emploi et de la protection sociale
JORFTEXT000000612976(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Reland (Chantal)
Objet:
comme membres titulaires et suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports
représentants du personnel
CFDT
Membres titulaires
Groupe:
Direction générale de la mer et des transports
suppleant
EQUT0510362S(source BODD)
désignation
25 Décembre 200525/12/2005
De: Chantal Reland
Objet:
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau de la formation, de l'emploi et de la protection sociale
JORFTEXT000000815357(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Chantal Reland
attachée principale d'administration centrale
Objet:
à signer les documents visés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:
Direction générale de la mer et des transports
JORFTEXT000000787890(source JORF)
habilitation
20 Août 200520/08/2005
De: Reland (Chantal)
direction générale de la mer et des transports
Objet:
pour représenter le ministre chargé des transports aux commissions administratives de reclassement (CAR)
prévues à
l'article 1er du décret n° 2003-225 du
12 mars 2003
pris pour l'application des dispositions de
l'article 9 de la loi n° 82-1021 du
3 décembre 1982
relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale :
Membre titulaire
Groupe:
Transports aux commissions administratives de reclassement (CAR)
JORFTEXT000000447654(source JORF)
désignation
12 Juillet 200512/07/2005
De: Chantal Reland
attachée principale d'administration centrale
Objet:
à signer les documents visés à l'article 1er ci-dessus. »
Groupe:
25 octobre 2004 portant délégation de signature (direction des transports terrestres)
JORFTEXT000000445763(source JORF)
habilitation
27 Octobre 200427/10/2004
De: Chantal Reland
attachée d'administration centrale
Objet:
comme membres de la commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
représentants du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
Commission intergouvernementale de contrôle du tunnel routier du Somport
JORFTEXT000000419093(source JORF)
désignation
10 Juin 200410/06/2004
De: Reland (Chantal)
Objet:
comme membres titulaires et suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentants du personnel
Membres titulaires CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
suppleant
EQUT0410062S(source BODD)
désignation
10 Mars 200410/03/2004
De: Reland (Chantal)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000781624(source JORF)
inscription
21 Août 200321/08/2003
De: Reland (Chantal)
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000598531(source JORF)
nomination
21 Août 200321/08/2003
De: Chantal Reland
chargée des actions internationales au sein du bureau TR 1 de la sous-direction des transports routiers de marchandises, direction des transports terrestres
Objet:
membres de la commission technique mixte du tunnel routier du Somport
représentants du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
Commission technique mixte du tunnel routier du Somport
JORFTEXT000000596768(source JORF)
nomination
12 Juillet 200212/07/2002
De: Reland (Chantal)
Objet:
comme membres titulaires et suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentants du personnel
Membres titulaires
CFDT
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
suppleant
EQUT0010226S(source BODD)
désignation
10 Janvier 200110/01/2001
De: Reland (Chantal)
attaché administratif d'administration centrale
Objet:
au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services
représentants du personnel
au titre de l'organisation syndicale CFDT
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services
suppleant
EQUP9910093S(source BODD)
nomination
10 Juillet 199910/07/1999
De: Reland (Chantal)
Objet:
attachés administratifs des services extérieurs de 2e classe
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000169309(source JORF)
titularisation
21 Août 199021/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.